Bureaux

Délibérations

1/ Procès-verbal 
Procès-verbal du 25 juin 2025
Adoption

2/ Contrats publics
Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi du marché global sur performances de l'Unité de Valorisation Énergétique VESTA du Smédar
Autorisation de signature

3/ Institutions 
Signature de convention de partenariat dans le cadre de projet de solidarité internationale
Autorisation de signature

4/ Institutions 
Proposition de versement d'une subvention au foyer socio-éducatif du collège Robespierre de Saint-Étienne-du-Rouvray
Autorisation

5/ Convention 
Convention de partenariat entre le SMÉDAR et UNILASALLE
Autorisation de signature

6/ Éco-organisme et repreneurs 
Convention pour le ramassage et le traitement des huiles minérales industrielles usagées à conclure entre le SMÉDAR et la société COMPAGNIE FRANÇAISE ÉCO-HUILE
Autorisation de signature

7/ Éco-organisme et repreneurs  
Reprise des déchets de type jantes en ferrailles
Convention conclue entre le SMÉDAR et la société REVIVAL
Autorisation de signature

8/ Institutions 
Adhésion du SMÉDAR à la centrale d'achat "CANUT"
Autorisation