Bureaux

Délibérations

1/ Procès-verbal  
Procès-verbal du 20 octobre 2025
Adoption

2/ Convention  
Convention de partenariat entre le Stade sottevillais et le Smédar
Autorisation de signature

3/ Convention  
Convention de partenariat entre le Smédar et Unilasalle
Autorisation de signature

4/ Contrats publics 
Transport des déchets en provenance des quais de transfert du Smédar
Appel d'offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature

5/ Contrats publics 
Location avec full service de 6 tracteurs routier neufs
Appel d'offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature

6/ Contrats publics 
Fourniture de pièces et interventions sur des convoyeurs à bandes du centre de tri
Appel d'offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature

7/ Contrats publics 
Traitement des gravats issus des déchetteries situées dans le périmètre du Smédar
Appel d'offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature

8/ Contrats publics 
Adhésion du Smédar à la CARD - Avenants de transfert des marchés en cours
Autorisation de signature

9/ Domaine et patrimoine 
Cession de véhicule
Autorisation