Comité du lundi 9 mars 2026
Procès-verbal du 27 janvier 2026
Adoption
Budget principal
Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025
Budget principal
Budget primitif 2026
Approbation
Budget principal
Autorisations de programme, autorisation d’engagement et crédits de paiements – exercice 2026
5/ Attribution d’une subvention à l’Amicale du Smédar au titre de l’année 2026
Approbation
Adhésion du Smédar à IDEAL CONNAISSANCES
Renouvellement pour l’année 2026
Autorisation
Adhésion à l’association ATMO NORMANDIE – Contribution aux budgets
Appel à contribution
Autorisation
Participation financière du Smédar au PFD
Désignation représentant Smédar
Autorisation
Fixation du nombre de représentants siégeant au Comité Social Territorial (CST) et en Formation Spécialisée en Santé Sécurité et Conditions de Travail (F3SCT) et représentativité femmes – hommes au vu de la situation des effectifs au 1er janvier 2026
Régime indemnitaire
Modification
Créations d’emplois
Autorisation