Comité du mercredi 24 juin 2026
Procès verbal du 21 mai 2026
Adoption
Commission Empreinte environnementale
Organisation générale – Rôle – Fonctionnement
Désignation de ses membres
Commission Énergie
Organisation générale – Rôle – Fonctionnement
Désignation de ses membres
Commission des Finances
Organisation générale – Rôle – Fonctionnement
Désignation de ses membres
Règlement intérieur des assemblées délibérantes et des autres commissions internes au Smédar
Adoption
Règlement de la commande publique
Adoption
Société Anonyme d’Économie Mixte Locale (SAEML) Valenseine
Désignation des représentant.e.s du Smédar au Conseil d’Administration de la SAEML
Société Anonyme d’Économie Mixte Locale (SAEML) Valenseine
Autorisation des représentant.e.s du Smédar à exercer la fonction de Président.e du Conseil d’Administration de la SAEML Valenseine
Société Anonyme d’Économie Mixte Locale Valenseine
Conditions de rénumération applicables au (a la) Président.e de la SAEML Valenseine
Désignation des représentant.e.s du Smédar au sein des instances de l’association AMORCE
Désignation du (de la) représentant.e du Smédar au sein des instances de l’association du Cercle National du Recyclage (C.N.R)
Délégué local du CNAS – Collège des élus (2026-2032)
Désignation
Désignation des référents déontologues des élus
Autorisation
Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Année 2025
Société Anonyme d’Économie Mixte Locale Valenseine
Rapport d’activité 2025
Approbation
Règlement budgétaire et financier
Budget principal
Compte financier unique de l’exercice 2025
Budget principal
Affectation des résultats de l’exercice 2025
Budget principal
Autorisations de programme, autorisation d’engagement et crédits de paiements – exercice 2026
Modifications
Provisions budgétaires
Reprise de provision pour risques et charges suite à contentieux
Budget principal
Décision modificative N°1 de l’exercice 2026
Budget principal
Grille tarifaire 2026
Modifications
Prestations de broyage et de criblage de déchets verts sur les sites du Smédar
Appel d’offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature
Traitement des déchets végétaux issus du secteur est (Boos) sur une plateforme extérieure
Appel d’offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature
Traitement de l’amiante issus des déchetteries situées dans le périmètre du Smédar
Appel d’offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature
Transport et vidage des déchets issus du préimètre du Smédar
Appel d’offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature
Cession de bennes
Autorisation
Enlèvement, transport et traitement des contenants pressurisés de tous types
Appel d’offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature
Traitement des déchets ultimes issus du périmètre du Smédar
Appel d’offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature
Remplacement du convoyeur 226 sur le process de tri du Smédar
Appel d’offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature
Commercialisation du vide de four et de mâchefers de l’UVE VESTA
Appel d’offres restreint
Autorisation de lancement
Convention de mise à disposition d’un (de) marché(s) de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés passé(s) sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP (dispositif “Élec 2028”)
Adhésion et autorisation de signature
Conventions relatives au traitement des déchets des services techniques des communes issues du périmètre du Smédar
Autorisation de signature
Création d’emplois – Accroissement temporaire d’activité
Autorisation
Créations d’emplois – Centre de tri
Autorisation
Création d’emplois – Direction de la Communication
Autorisation
Création d’emploi – Service Patrimoine
Autorisation
Création d’emploi – Direction des Grands Projets
Autorisation
Emploi de collaborateur de Cabinet – Cabinet du Président
Autorisation
Création d’emploi – Direction juridique
Autorisation