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Bureau du mercredi 10 juin 2020

Ordre du jour

Délibérations

1/ Contrats publics
Transport, vidage et traitement des déchets issus de la déchetterie de Rouxmesnil-Bouteilles et agglomération dieppoise
Lot N°1 - Déchetterie de Rouxmesnil-Bouteilles
Avenant N°1 - Prolongation du marché N°22/17
Autorisation de signature

2/ Contrats publics
Transport, vidage et traitement des déchets issus de la déchetterie de Rouxmesnil-Bouteilles et agglomération dieppoise
Lot N°2 - Déchets issus des services techniques de l'agglomération dieppoise
Avenant N°1 - Ptrolongation du marché N°23/17
Autorisation de signature

3/ Contrats publics
Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries du Smédar
Appels d'offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature

4/ Contrats publics
Fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents du Smédar
Appel d'offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature

5/ Contrats publics
Convention d'application relative aux apports d'ordures ménagères résiduelles en provenance du syndicat mixte du département de l'Oise vers l'unité de valorisation énergétique du Smédar
Autorisation de signature

6/ Contrats publics
Convention d'application relative aux apports de collectes sélectives du Smédar vers le centre de tri du syndicat mixte du département de L'Oise à Villers-Saint-Paul (60)
Autorisation de signature

7/ Contrats publics
Mesures dans les retombées atmosphériques autour des incinérateurs de la zone industrielle de Rouen (2020-2021)
Convention entre le Smédar, la Métropole Rouen Normandie, la société Triadis et l'association Atmo Normandie
Autorisation de signature

8/ Eco-organismes et repreneurs
Reprise des déchets de type jantes en ferrailles
Convention à conclure entre le Smédar et la société Derichebourg
Autorisation de signature

9/ Eco-organismes et repreneurs
Contrat de reprise des aciers extraits du mâchefer en date du 13 juin 2018
Avenant N°1
Autorisation de signature

10/ Domaine et patrimoine
Cession d'un broyeur de déchets verts
Autorisation

11/ Domaine et patrimoine
Cession d'un camion-grue et de matériel de défense incendie
Mise aux enchères électroniques
Autorisation

12/ Ressources humaines
Création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi N°2020-290 du 23 mars 2020
Autorisation de création et modalités d'attribution et de versement

13/ Ressources humaines
Modification de la délibération N°5 du Comité du 27 novembre 2001
Emploi fonctionnel de directeur général des services 150 000 à 400 000 habitants
Approbation

14/ Ressources humaines
Contrat d'emploi fonctionnel de directeur général des services
Avenant N°1 au contrat à durée indéterminée
Autorisation de signature

15/ Ressources humaines
Regime indemnitaire
Modification - Adoption