Ordre du jour
Délibérations
1/ Eco organismes et repreneurs
Contrat de reprise de collecte sélective papiers recyclables des ménages conclu entre le Smédar et la société UPM FRANCE SAS
Avenant N°1 - autorisation de signature
2/ Eco organismes et repreneurs
Contrat de recyclage des journaux, magazines et prospectus provenant des collectes sélectives des ménages à conclure entre le Smédar et la papeterie NORSKE SKOG GOLBEY
Autorisation de signature
3/ Eco organismes et repreneurs
Contrat de recyclage des journaux, magazines et prospectus provenant des collectes sélectives des ménages à conclure entre le Smédar et la société GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT
Autorisation de signature
4/ Eco organismes et repreneurs
Contrat du 29 décembre 2017 conclu entre le Smédar et la société PAPREC pour la reprise des papiers cartons non complexes issus de la collecte sélective
Avenant N°3 - Autorisation de signature
5/ Adhésion du Smédar à l'association AMORCE
Renouvellement - Approbation
6/ Adhésion du Smédar au CERCLE NATIONAL DU RECYCLAGE
Renouvellement - Approbation
7/ Adhésion du Smédar à l'association BIOMASSE NORMANDIE
Renouvellement - Approbation
8/ Adhésion du Smédar à IDEAL CONNAISSANCES
Renouvellement - Approbation
9/ Contrats publics
Unité de Valorisation Energétique VESTA
Vente de l'électricité produite excédentaire
Contrat d'achat d'électricité par la société ALPIQ ENERGIE FRANCE
10/ Contrats publics
Adhésion et financement du réseau "RANCOPER"
Autorisation
11/ Contrats publics
Règlement intérieur de la commande publique
Modification
12/ Contrats publics
Fourniture et livraison de bennes pour le stockage et le transfert des déchets ménagers et assimilés
Appel d'offres ouvert
13/ Contrats publics
Fourniture, pose et réparation de pneumatiques pour les véhicules du Smédar
Appel d'offres ouvert
14/ Contrats publics
Prestation d'accueil, de transfert et de rechargement des déchets ménagers et assimilés à Rouxmesnil-Bouteilles
Marché sans publicité ni mise en concurrence
Autorisation de signature
15/ Ressources Humaines
Créations et suppressions de postes
Mise à jour du tableau des effectifs
16/ Ressources Humaines
Création de poste - Direction des finances
17/ Ressources Humaines
Renouvellement de contrat
Autorisation de signature
18/ Ressources Humaines
Renouvellement de contrat
Autorisation de signature
19/ Ressources Humaines
Attribution de véhicules de fonction
20/ Ressources Humaines
Frais de déplacement - Modification
Adoption
21/ Domaine et patrimoine
Cession de bennes amovibles pour bras hydraulique
Autorisation