Comité du mercredi 8 février 2023

Procès-verbal de la séance du Comité du 19 décembre 2022
Liste des délibérations

Délibérations

Finances

Grille tarifaire 2023
Modification

2. Adhésion du Smédar à l'association AMORCE
Renouvellement pour l'année 2023
Autorisation

3. Adhésion du Smédar à IDEAL CONNAISSANCES
Renouvellement pour l'année 2023
Autorisation

4. Adhésion du Smédar au CERCLE NATIONAL DU RECYCLAGE (CNR)
Renouvellement pour l'année 2023
Autorisation

5. Mesures dans les retombées atmosphériques autour des incinérateurs de la Z.I de Rouen
Appel à contribution
Autorisation

6. ARMADA 2023
Convention SMÉDAR / ASSOCIATION ARMADA
Collecte et traitement des déchets des voiliers participants
Autorisation de signature

7. Ressources Humaines
Régime indemnitaire
Modification

8. Ressources Humaines
Forfait "Mobilités Durables"
Modification

9. Eco-organismes et repreneurs
Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) et des lampes collectées dans le cadre du service public de gestion des déchets et à la participation financière aux actions de prévention, communication et sécurisation ménagers séparée des DEEE à conclure entre le SMÉDAR et ECOSYSTEM
Autorisation de signature

Fichier(s) attaché(s)	Taille
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liste_des_deliberations.pdf	172.38 Ko
1_finances.pdf	1.75 Mo
2_adhesion_smedar-amorce.pdf	652.68 Ko
3_adhesion_smedar-ideal_connaissances.pdf	640.67 Ko
4_adhesion_smedar_au_cnr.pdf	661.79 Ko
5_mesures_retombees_atmospheriques.pdf	688.26 Ko
6_armada_2023.pdf	665.75 Ko
7_ressources_humaines.pdf	672.27 Ko
8_ressources_humaines_fmd.pdf	701.07 Ko
9_eco-organismes_et_repreneurs.pdf	815.68 Ko