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Envoyer par email- Procès-verbal de la séance du Comité du 8 février 2023
- Liste des délibérations
Délibérations
1/ Institutions
Installation d'un délégué titulaire de la Métropole Rouen Normandie au Comité Syndical du Smédar
2/ Institutions
Modification du règlement intérieur du Syndicat Mixte et des instances : participation en présentiel ou à distance par visioconférence lors des comités
Autorisation
2a/ Règlement intérieur des assemblées délibérantes et des autres commissions internes
3/ Finances
Budget principal
Compte de gestion de l'exercice 2022
Approbation
4/ Finances
Budget principal
Compte administratif de l'exercice 2022 - Approbation
4a/ Note de présentation - Analyse du Compte Administratif 2022 - Budget Général
4b/ Compte administratif voté par nature
5/ Finances
Budget principal
Affectation des résultats de l'exercice 2022
Approbation
6/ Finances
Budget principal
Budget supplémentaire de l'exercice 2023
Adoption
6a/ Présentation du Budget Supplémentaire 2023 - Budget Général
6b/ Budget supplémentaire voté par nature
7/ Finances
Budget principal
Autorisations de programme, autorisation d'engagement et crédits de paiements 2023
Modifications
8/ Finances
Subvention à l'association Rouen-Seine-Normandie 2028
Autorisation
8a/ Convention de subvention
9/ Valenseine - Société Anonyme d' Economie Mixte Locale
Rapport d'activités 2022
Approbation
9a/ Rapport annuel 2022 des mandataires de la collectivité, administrateurs de la société anonyme d'économie mixte locale Valenseine
10/ Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Communication
10a/ Rapport annuel année 2022
11/ Institutions
Adhésion du Smédar à l'association "Union pour la synergie industrielle et le développement économique - Boucles de Rouen" (UPSIDE)
Renouvellement pour l'année 2023
Autorisation
11a/ Cotisation adhésion Association UPSIDE- Boucles de Rouen
12/ Institutions
Désignation des référents déontologues des élus
Autorisation
12a/ Liste des référents déontologues des élus
12b/ Formulaire de saisine des référents déontologues des élus
13/ Ressources humaines
Créations et suppressions de postes
Mise à jour du tableau des effectifs
Avancements de grades 2023 - Intégration filière administrative - Mobilités
14/ Ressources humaines
Création d'emploi
Autorisation
15/ Ressources humaines
Création d'emploi
Autorisation
16/ Ressources humaines
Contrats d'apprentissage
Autorisation
17/ Ressources humaines
Créations d'emplois
Autorisation
18/ Contrats publics
Contrat relatif à la collecte des déchets d'outillages du peintre
Autorisation de signature
18a/ Convention type entre l'eco-organisme agréé ECODDS pour les outillages du peintre
