Bureau du mercredi 7 juin 2023

• Procès-verbal de la séance du bureau du 8 février 2023
• Liste des délibérations

Délibérations

1/ Contrats publics
Location et entretien de vètements de travail pour les agents du Smédar et prestations d'hygiène
Appel d'offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature

2/ Contrats publics
Attribution d'un marché de conception et réalisation des travaux d'optimisation de l'UVE VESTA
Appel d'offres ouvert
Autorisation de signature

3/ Contrats publics
Convention entre le Smédar et la Communauté de Communes Inter-Caux-Vexin (CCICV) relative aux incidences techniques et financières du traitement par méthanisation d'une fraction de certains déchets verts issus de la déchetterie de Montville
Autorisation de signature

4/ Contrats publics
Convention entre le Smédar et l'entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL)
Ferme équestre de Bois-Guilbert relative à l'apport d'une fraction de certains déchets verts à une unité de méthanisation
Autorisation de signature

5/ Valorisation matière
Reversement à des associations caritatives des soutiens financiers issus des tonnages de verre supplémentaires triés
Modification

6/ Domaine et patrimoine
Cession de bennes amovibles pour bras hydraulique
Autorisation

7/ Institutions
Adhésion du Smédar au Club d'entreprises Alliance Seine-Ouest
Modification

8/ Contrats publics
Convention de mise à disposition d'un(des) marché(s) de fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés passé(s) sur le fondement d'accord-cadres
à conclure par l'UGAP (dispositif "Electricité 2025")
Adhésion et autorisation de signature