- Procès-verbal de la séance du bureau du 8 février 2023
- Liste des délibérations
Délibérations
1/ Contrats publics
Location et entretien de vètements de travail pour les agents du Smédar et prestations d'hygiène
Appel d'offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature
2/ Contrats publics
Attribution d'un marché de conception et réalisation des travaux d'optimisation de l'UVE VESTA
Appel d'offres ouvert
Autorisation de signature
3/ Contrats publics
Convention entre le Smédar et la Communauté de Communes Inter-Caux-Vexin (CCICV) relative aux incidences techniques et financières du traitement par méthanisation d'une fraction de certains déchets verts issus de la déchetterie de Montville
Autorisation de signature
4/ Contrats publics
Convention entre le Smédar et l'entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL)
Ferme équestre de Bois-Guilbert relative à l'apport d'une fraction de certains déchets verts à une unité de méthanisation
Autorisation de signature
5/ Valorisation matière
Reversement à des associations caritatives des soutiens financiers issus des tonnages de verre supplémentaires triés
Modification
6/ Domaine et patrimoine
Cession de bennes amovibles pour bras hydraulique
Autorisation
7/ Institutions
Adhésion du Smédar au Club d'entreprises Alliance Seine-Ouest
Modification
8/ Contrats publics
Convention de mise à disposition d'un(des) marché(s) de fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés passé(s) sur le fondement d'accord-cadres
à conclure par l'UGAP (dispositif "Electricité 2025")
Adhésion et autorisation de signature
Fichier(s) attaché(s) | Taille |
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proces_verbal_bureau_8_fevrier_2023.pdf | 275.21 Ko |
liste_des_deliberations.pdf | 164.42 Ko |
d1_contrats_publics.pdf | 144.2 Ko |
d2_contrats_publics.pdf | 156.14 Ko |
d3_contrats_publics.pdf | 138.25 Ko |
d4_contrats_publics.pdf | 147.46 Ko |
d5_valorisation_matiere.pdf | 140.23 Ko |
d6_domaine_et_patrimoine.pdf | 125.91 Ko |
d7_institutions.pdf | 126.23 Ko |
d8_contrats_publics.pdf | 153.34 Ko |