Share

Bureau du mercredi 11 décembre 2024


 

Délibérations

1/ Contrats publics
Exploitation de l'Unité de Valorisation Énergétique VESTA à Grand-Quevilly
Avenant N°8 - Autorisation de signature

1a/ Contrats publics - annexe
Exploitation de l'Unité de Valorisation Énergétique VESTA à Grand-Quevilly
Avenant N°8 - Autorisation de signature

1b / Contrats publics - annexe
Marché 2018/10
Avenant N°8

1c / Contrats publics - annexe
Protocole de fin de contrat

2/ Contrats publics
Marché global de performance pour la conception et la réalisation des travaux, ainsi que l'exploitation et la maintenance de l'Unité de Valorisation Énergétique (UVE) VESTA du Smédar
Autorisation de signature

3/ Contrats publics
Attribution d'un accord-cadre pour le transport de mâchefers issus de l'UVE VESTA (76) vers une installation de maturation et d'élaboration (I.M.E) en vue de leur valorisation et commercialisation après maturation
Appel d'offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature

4/ Contrats publics
Fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents du Smédar
Appel d'offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature

5/ Contrats publics
Transfert et traitement des biodéchets collectés sur le périmètre du Smédar
Appel d'offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature

6/ Contrats publics
Entretien des espaces verts des sites du Smédar
Appel d'offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature

7/ Contrats publics
Fourniture, pose, dépose et réparation de pneumatiques du parc automobile du Smédar
Appel d'offres ouvert
Autorisation de lancement et de signature

8/ Institutions
Adhésion du Smédar à l'association " RANCOPER " ( Réseau des Acteurs Normands pour une Commande Publique Éco-Responsable)
Renouvellement pour l'année 2025
Autorisation

9/ Domaine et patrimoine
Plate-forme de compostage et de transfert des déchets de Saint-Jean-du-Cardonnay
Convention de mise à disposition de terrain entre le Smédar et la Métropole Rouen Normandie
Autorisation de signature

10/ Domaine et patrimoine
Convention à conclure entre le Smédar et la Communauté de Communes Caux Austreberthe (3CA) relative aux modalités d'occupation du site de Villers-Écalles
Renouvellement
Autorisation de signature

10a/ Domaine et patrimoine - annexe
Convention relative aux modalités d'occupation du site de Villers-Écalles

11/ Contrats publics
Convention relative au raccordement du bâtiment du centre de tri au réseau public de distribution HTA par ENEDIS
Autorisation de signature