Bureau du mercredi 8 février 2023

Procès-verbal de la séance du bureau du 14 décembre 2022
Liste des délibérations
Délibérations

Eco-organismes et repreneurs

Mise à disposition de contenants pour le traitement des pneus usagés dans le cadre de la charte ALIAPUR
Conventions conclues entre le Smédar et ALIAPUR - Décheteries de BOOS, LE TRAIT et de BOIS-GUILLAUME
Autorisation de signature

2. Eco-organismes et repreneurs
Mise à disposition de contenants pour le traitement des pneus usagés dans le cadre de la charte ALIAPUR
Conventions conclues entre le Smédar et ALIAPUR - Décheteries de PETIT-QUEVILLY, DUCLAIR et DEVILLE-LES-ROUEN
Autorisation de signature

3. Eco-organismes et repreneurs
Collecte et traitement des pneus usagés dans le cadre de la charte ALIAPUR
Contrat conclu entre le Smédar et la société HENRY RECYCLAGE
Autorisation de signature

4. Contrats publics
Prestations de pesée sur l'Ecopole VESTA
Convention conclue entre le Smédar et SARPLASTIC
Autorisation de signature

5. Institutions
Adhésion du Smédar à l'association BIOMASSE NORMANDIE
Renouvellement pour l'année 2023
Autorisation

6. Adhésion du Smédar au CLUB D'ENTREPRISES ALLIANCE SEINE-OUEST
Renouvellement
Autorisation

7. Institutions
Adhésion du Smédar à l'association "RANCOPER" (Réseau des Acteurs Normands pour une COmmande Publique Eco-Responsable)
Renouvellement pour l'année 2023
Autorisation

Fichier(s) attaché(s)	Taille
pv_du_bureau_du_14_decembre_2022.pdf	292.32 Ko
liste_des_deliberations.pdf	164.51 Ko
1_eco-organisme_et_repreneurs.pdf	688.08 Ko
2_eco-organisme_et_repreneurs.pdf	640.68 Ko
3_eco-organisme_et_repreneurs.pdf	714.89 Ko
4_contrats_publics.pdf	652.48 Ko
5_institutions.pdf	674.82 Ko
adhesion_smedar_au_club_des_entreprises_seine-ouest.pdf	657.75 Ko
7_institutions.pdf	671.55 Ko