Comité du mercredi 14 février 2024

• Procès-verbal de la séance du Comité du 19 décembre 2023
• Liste des délibérations

Liste des délibérations

1. FINANCES

• Modifications des tarifs 2024
• Création d'un nouveau tarif

2. ECO-ORGANISME ET REPRENEURS

• Contrat de recyclage des journaux, magazines et prospectus provenant des collectes sélectives des ménages
• Autorisation de signature

3. ECO-ORGANISME ET REPRENEURS

• Contrat de reprise type des déchets d'emballages ménagers - papier-carton non compléxés issus de la collecte séparée des déchetteries
• Autorisation de signature

4. INSTITUTIONS

• Adhésion à l'association ATMO NORMANDIE - Contributions aux budgets
• Appel à contribution
• Autorisation

5. INSTITUTIONS

• Projet ZIBaC ¹    
• Convention de partenariat et de financement des études
• Autorisation

6. INSTITUTIONS

• Adhésion du Smédar à l'association AMORCE
• Renouvellement pour l'année 2024
• Autorisation

7. INSTITUTIONS

• Adhésion du Smédar au Cercle National du Recyclage (CNR)
• Renouvellement pour l'année 2024
• Autorisation

8. RESSOURCES HUMAINES

• Création d'emploi
• Autorisation