Délibération n°1
Institution
Installation d'un délégué titulaire et de deux délégué.e.s suppléant.e.s de la Métropole Rouen Normandie au Comité Syndical du SMEDAR
Délibération n°2
Autorisation
Adhésion du SMEDAR à l'association AMORCE
Renouvellement pour l'année 2022
Délibération n°3
Autorisation
Adhésion du SMEDAR à l'association IDEAL CONNAISSANCES
Renouvellement pour l'année 2022
Délibération n°4
Autorisation
Adhésion du SMEDAR au Cercle National du Recyclage (CNR)
Renouvellement pour l'année 2022
Délibération n°5
Contrats publics
Marché d'exploitation de l'UVE VESTA (1997-2018)
Protocole d'accord transactionnel à conclure entre le SMEDAR, la SNVE, VEOLIA NORMANDIE, VEOLIA PROPRETE
Protocole au marché 1997-2018
Autorisation de signature
Délibération n°6
Contrats publics
Marché d'exploitation de l'UVE VESTA (2018-2024)
Protocole d'accord transactionnel à conclure entre le SMEDAR, la SNVE, VEOLIA NORMANDIE, VEOLIA PROPRETE
Protocole au marché 2018-2024
Autorisation de signature
Délibération n°7
Contrats publics
Prestations de pesée sur la plate-forme de Saint-Jean-du-Cardonnay
Convention à conclure entre le SMEDAR et la société BOIS ENERGIE NORD-OUEST (BENO)
Autorisation de signature
Délibération n°8
Contrats publics
Prestations de pesée sur la plate-forme de Saint-Jean-du-Cardonnay
Convention à conclure entre le SMEDAR et la société BIOCOMBUSTIBLES S.A.S
Autorisation de signature
Délibération n°9
Ressources humaines
Mise à jour du tableau des effectifs