Comité du mercredi 9 septembre 2020

Ordre du jour :

1. Installation du Comité Syndical du SMEDAR
2. Utilisation du vote électronique – Autorisation
3. Election du (de la) Président.e du SMEDAR
4. Composition du Bureau (fixation du nombre de Vice-président.e.s et des autres membres du Bureau)
5. Election des Vice-président.e.s
6. Election des autres membres du Bureau
7. Délégations au Bureau
8. Délégation permanente au (à la) Président.e
9. Indemnités de fonction du (de la) Président.e, des Vice-président.e.s
10. Institution de la Commission d’Appel d’Offres (composition, rôle, fonctionnement)
11. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
12. Désignation des représentant.e.s élu.e.s du SMEDAR au Comité Technique-Comité Hygiène Sécurité et des Conditions de Travail (CT-CHSCT)
13. Désignation des représentant.e.s du SMEDAR au Conseil d’Administration de la SAEML VALENSEINE
14. Autorisation de désignation d’un représentant du SMEDAR à la présidence de la SAEML VALENSEINE
15. Conditions de rémunération applicables au (à la) Président.e de la SAEML Valenseine

Fichier(s) attaché(s)	Taille
Compte-rendu succinct	323.83 Ko
01 - Installation du comité	182.34 Ko
02 - Vote électronique	133.06 Ko
03 - Election du Président	145.29 Ko
04 - Composition du Bureau	146.47 Ko
05 - Election des Vice-Président.e.s	149.74 Ko
06 - Election du Bureau	166.62 Ko
07 - Délégation au Bureau	151 Ko
08 - Délégation au Président	165.94 Ko
09 - Indemnités de fonctions	169.61 Ko
10 - Institution de la Commission d’Appel d’Offres	144.45 Ko
11 - Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres	136.21 Ko
12 - Désignation des représentant.e.s élu.e.s du SMEDAR au CT-CHSCT	148.88 Ko
13 - Désignation des représentant.e.s du SMEDAR au Conseil d’Administration de la SAEML VALENSEINE	145.06 Ko
14 - Autorisation de désignation d’un représentant du SMEDAR à la présidence de la SAEML VALENSEINE	135.21 Ko
15 - Conditions de rémunération applicables au (à la) Président.e de la SAEML Valenseine	148.84 Ko