Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Comité du 16 octobre 2019
1/ FINANCES
Budget principal 2019 - Décision modificative N°2
Approbation
2/ FINANCES
Autorisations de programme et crédits de paiement 2019 - Modification
3/ FINANCES
Budget principal - Budget Primitif 2020
Approbation
4/ FINANCES
Autorisations de programme et crédits de paiement 2020
5/ FINANCES
Tarifs 2020 - Approbation
6/ FINANCES
Attribution d'une subvention à l'Amicale du Smédar au titre de l'année 2020
Approbation
7/ RESSOURCES HUMAINES
Autorisation de reconduction adhésion CNAS 2020
8/ CONTRATS PUBLICS
Projet de protocole d'accord valant transaction à intervenir entre le Smédar et la société anonyme Dexia Credit Local
Autorisation de signature
9/ DOMAINE ET PATRIMOINE
Ecopole Vesta
Acquisition d'une voirie adjacente à la parcelle AB 62 sur Grand-Quevilly
Autorisation d'acquisition
Convention N°76-322/020 en date du 09 décembre 2008 - Avenant N°3
10/ ECO-ORGANISMES ET REPRENEURS
Contrat de reprise des aciers d'emballages ménagers issus du tri des collectes sélectives - option fédérations - Conclu entre le Smédar et la S.A Veolia Propreté Nord Normandie
Avenant N°1
Autorisation de signature
11/ CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
Examen de la gestion du Smédar durant les exercices 2012 à 2017
Rapport d'observations définitives
Communication