Mercredi 9 décembre 2020

Délibérations

1/ Institution
Modalité de mise en oeuvre de la réunion du Comité par visioconférence
Adoption

2/ Finances
Budget principal
Budget primitif 2021
Adoption

3/ Finances
Budget principal
Autorisations de programme et crédits de paiements 2021

4/ Finances
Tarifs 2020
Modifications

5/ Finances
Tarifs 2021
Adoption

6/ Attribution d'une subvention à l'Amicale du Smédar au titre de l'année 2021
Approbation

7/ Eco organismes et repreneurs
Contrat de reprise des aciers d'emballages ménagers issus des collectes sélectives à signer entre le Smédar et la société Véolia
Autorisation de signature

8/ Eco organismes et repreneurs
Contrat de reprise des aciers extraits du mâchefer à conclure entre le Smédar et la société préparation de ferrailles du nord
Autorisation de signature

9/ Eco organismes et repreneurs
Contrat de reprise des aluminiums d'emballages ménagers issus du tri des collectes sélectives à conclure entre le Smédar et la société Véolia
Autorisation de signature

10/ Eco organismes et repreneurs
Contrat de reprise des aluminiums extraits sur mâchefer à conclure entre le Smédar et la société SUEZ
Autorisation de signature

11/ Eco organismes et repreneurs
Contrat de reprise des papiers cartons non complexes issus du tri des collectes sélectives à conclure entre le Smédar et la société VEOLIA
Autorisation de signature

12/ Eco organismes et repreneurs
Contrat de reprise des plastiques issus des collectes sélectives à conclure entre le Smédar et la société VALORPLAST
Autorisation de signature

13/ Eco organismes et repreneurs
Contrat d'approvisionnement de matières plastiques de qualité flaconnage PET en mélange à trier à conclure entre le Smédar et la société SUEZ R/V Trading France
Autorisation de signature

14/ Eco organismes et repreneurs
Mise à disposition de bennes pour le traitement des pneus usagés dans le cadre de la charte Aliapur
Contrat à conclure entre le Smédar et la société HENRY RECYCLAGE
Autorisation de signature

15/ Contrats publics
Mise aux normes des installations de gestion des eaux pluviales et d'incendie de la decheterie et au quai de Montville
Participation de la CCICV
Convention entre le Smédar et la CCICV
Autorisation de signature

16/ Ressources humaines
Convention pluriannuelle d'objectifs conclue entre le Smédar et l'Amicale des personnels
Renouvellement
Autorisation de signature

17/ Ressources humaines
Reconduction de l'adhésion au CNAS pour l'année 2021
Autorisation

18/ Ressources humaines
Modalités de mise en oeuvre du télétravail au Smédar
Approbation

19/ Institution
Comité technique (CT) - Comité d'hygiène sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Désignation de nouveaux membres en remplacement de membres démissionnaires