Comité du mercredi 29 juin 2022

Délibérations

1/ INSTITUTIONS
Installation d'une déléguée titulaire et d'une déléguée suppléante de la Métropole Rouen Normandie au Comité syndicale du Smédar

2/ FINANCES
Budget principal
Compte de gestion de l'exercice 2021
Approbation

3/ FINANCES
Budget principal
Compte administratif 2021
Approbation

4/ FINANCES
Budget principal
Affectation des résultats de l'exercice 2021
Approbation

5/ FINANCES
Budget principal
Budget supplémentaire 2022
Approbation

6/ FINANCES
Budget principal
Autorisations de programme et crédits de paiements 2022 - Modifications
Approbation

7/ FINANCES
Budget principal
Tarifs 2022 - Modifications
Approbation

8/ FINANCES
Reversement d'une recette
Aide versée par les fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)

9/ RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative au temps de travail

10/ RESSOURCES HUMAINES
Création d'emploi
Autorisation

11/ RESSOURCES HUMAINES
Création d'emploi
Autorisation

12/ INSTITUTIONS
Délégation accordée au Président en matière de contrats publics - Complément
Autorisation

13/ SOCIÉTÉ ANONYME D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE VALENSEINE
Rapport d'activités 2021
Approbation

14/ RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
Communication

15/ CONTRATS PUBLICS
Convention relative à l'octroi d'une subvention
Approbation