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Comité du lundi 9 mars 2026

Délibérations

1/ Procès-verbal
Procès-verbal du 27 janvier 2026
Adoption

2/ Finances
Budget principal
Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025

3/ Finances
Budget principal
Budget primitif 2026
Approbation

4/ Finances
Budget principal
Autorisations de programme, autorisation d'engagement et crédits de paiements - Exercice 2026

5/ Attribution d'une subvention à l'Amicale du Smédar au titre de l'année 2026
Approbation

6/ Institutions
Adhésion du Smédar à Ideal Connaissances
Renouvellement pour l'année 2026
Autorisation

7/ Institutions
Adhésion à l'association ATMO NORMANDIE - Contributions aux budgets
Appel à contribution
Autorisation

8/ Institutions
Participation financière du Smédar au PFD
Désignation réprésentant Smédar
Autorisation

9/ Ressources humaines
Fixation du nombre de représentants siégeant au Comité Social Territorial (CST) et en formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT) et représentativité femmes - hommes au vu de la situation des effectifs au 1er janvier 2026

10/ Ressources humaines
Régime indemnitaire
Modification

11/ Ressources humaines
Créations d'emplois
Autorisation