- Procès-verbal de la séance du bureau du 13 décembre 2023
- Liste des délibérations
1. INSTITUTIONS
- Convention partenariale relative à la participation des industriels normands au programme CASPAIR1 D’ATMO Normandie
- Adhésion et autorisation de signature
2. INSTITUTIONS
- Adhésion du Smédar à l'association BIOMASSE NORMANDIE
- Renouvellement pour l'année 2024
- Autorisation
3. CONTRATS PUBLICS
- Location-entretien de vêtements de travail et de produits d'hygiène
- Avenant N°3 -
- Autorisation de signature
4. CONTRATS PUBLICS
- Marché global de performance pour la conception et la réalisation des travaux, ainsi que l'exploitation et la maintenance de l'Unité de Valorisation Énergétique (UVE) Vesta du Smédar
- Attribution d'une prime aux candidats
- Autorisation
5. CONTRATS PUBLICS
- Fourniture d'équipements de protection individuelle
- Appel d'offres ouvert
- Modification des montants
- Autorisation de lancement et de signature
6. CONTRATS PUBLICS
- Convention d'indemnisation sur le fondement de la théorie de l'imprévision entre le Smédar et l'entreprise CARTIER - MP202133
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