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Comité du lundi 20 octobre 2025

Délibérations

1/ Procès-verbal
Procès-verbal du 25 juin 2025
Adoption

2/ Institutions
Installation d'un.e délégué.e titulaire de la Métropole Rouen Normandie au Comité Syndical du SMÉDAR

3/ Institutions
Comité Social Territorial - Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
Désignation des représentants de la collectivité

4/ Institutions
Modification du règlement intérieur du syndicat mixte et des instances : participation à distance par visioconférence lors des comités
Autorisation

5/ Finances
Budget principal
Décision modificative N°2 de l'exercice 2025

6/ Finances
Rapport d'orientation budgétaire 2025

7/ Communication
Nouvelle orientation stratégique en matière de sensibilisation et de communication

8/ Ressources humaines
Régime indemnitaire
Modification

9/ Ressources humaines
Contrat d'assurance des risques statutaires à compter du 1er janvier 2027
Mise en concurrence par le centre de gestion 76 et signature des contrats à intervenir
Autorisation

10/ Ressources humaines
Création d'emploi - Responsable opérations internes batiments
Autorisation

11/ Ressources humaines
Créations d'emplois centre de tri
Autorisation