- Procès-verbal de la séance du Comité du 14 février 2024
- Liste des délibérations
Liste des délibérations
1. INSTITUTIONS
- Installation d'une déléguée suppléante de la Métropole Rouen Normandie
2. INSTITUTIONS
- Adhésion du Smédar à l'association "UPSIDE"
- Renouvellement
- Autorisation
3. FINANCES
- Budget principal
- Compte de gestion de l'exercice 2023
- Approbation
4. FINANCES
- Budget principal
- Compte administratif de l'exercice 2023
- Approbation
5. FINANCES
- Budget principal
- Affectation des résultats de l'exercice 2023
- Adoption
6. FINANCES
- Budget principal
- Budget supplémentaire de l'execice 2024
- Adoption
7. FINANCES
- Budget principal
- Autorisation de programme, d'engagement et crédits de paiement 2023
- Modifications
8. FINANCES
- Autorisation de conclusion d'un protocole d'accord transactionnel et de remboursement anticipé d'un contrat de prêt
9. FINANCES
- Reprise de provision pour risques et charges suite à un accident de travail au centre de tri en 2020
10. FINANCES
- Reprise de provisions pour risques et charges pour emprunt structuré
11. INSTITUTIONS
- Délégation au Président
12. FINANCES
- Subvention à l'édition 2024 du Festival INSPIRE
13. ÉCO ORGANISMES ET REPRENEURS
- Convention de reprise des huiles usagées
- Autorisation de signature
14. ÉCO ORGANISMES ET REPRENEURS
- Contrat REP Éco-mobilier "PMCB"
- Autorisation de signature
15. ECO ORGANISMES ET REPRENEURS
- Contrat REP Éco-mobilier "ABJ"
- Autorisation de signature
16. ECO ORGANISMES ET REPRENEURS
- Contrat REP Éco-mobilier "Jouets"
- Autorisation de signature
17. ECO ORGANISMES ET REPRENEURS
- Contrat de vente des matériaux issus du tri sélectif - Verre en mélange issu de la collecte séparée sur le site de Saint Jean du Cardonnay
- Autorisation de signature
18. RESSOURCES HUMAINES
- Augmentaion de la participation employeurs contrats labellisés en santé et prévoyance
- Autorisation
19. RESSOURCES HUMAINES
- Prime pouvoir d'achat
- Autorisation de versement
20. RESSOURCES HUMAINES
- Adhésion contrat groupe santé - Adhésion contrat groupe prévoyance
- Autorisation
21. RESSOURCES HUMAINES
- Créations d'emplois
- Autorisation
22. RESSOURCES HUMAINES
- Création d'emploi
- Autorisation