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Comité du lundi 22 avril 2024

  • Procès-verbal de la séance du Comité du 14 février 2024
  • Liste des délibérations

Liste des délibérations
1. INSTITUTIONS

  • Installation d'une déléguée suppléante de la Métropole Rouen Normandie

2. INSTITUTIONS

  • Adhésion du Smédar à l'association "UPSIDE"
  • Renouvellement
  • Autorisation

3. FINANCES

  • Budget principal
  • Compte de gestion de l'exercice 2023
  • Approbation

4. FINANCES

  • Budget principal
  • Compte administratif de l'exercice 2023
  • Approbation

5. FINANCES

  • Budget principal
  • Affectation des résultats de l'exercice 2023
  • Adoption

6. FINANCES

  • Budget principal
  • Budget supplémentaire de l'execice 2024
  • Adoption

7. FINANCES

  • Budget principal
  • Autorisation de programme, d'engagement et crédits de paiement 2023
  • Modifications

8. FINANCES

  • Autorisation de conclusion d'un protocole d'accord transactionnel et de remboursement anticipé d'un contrat de prêt

9. FINANCES

  • Reprise de provision pour risques et charges suite à un accident de travail au centre de tri en 2020

10. FINANCES

  • Reprise de provisions pour risques et charges pour emprunt structuré

11. INSTITUTIONS

  • Délégation au Président

12. FINANCES

  • Subvention à l'édition 2024 du Festival INSPIRE

13. ÉCO ORGANISMES ET REPRENEURS

  • Convention de reprise des huiles usagées
  • Autorisation de signature

14. ÉCO ORGANISMES ET REPRENEURS

  • Contrat REP Éco-mobilier "PMCB"
  • Autorisation de signature

15. ECO ORGANISMES ET REPRENEURS

  • Contrat REP Éco-mobilier "ABJ"
  • Autorisation de signature

16. ECO ORGANISMES ET REPRENEURS

  • Contrat REP Éco-mobilier "Jouets"
  • Autorisation de signature

17. ECO ORGANISMES ET REPRENEURS

  • Contrat de vente des matériaux issus du tri sélectif - Verre en mélange issu de la collecte séparée sur le site de Saint Jean du Cardonnay
  • Autorisation de signature

18. RESSOURCES HUMAINES

  • Augmentaion de la participation employeurs contrats labellisés en santé et prévoyance
  • Autorisation

19. RESSOURCES HUMAINES

  • Prime pouvoir d'achat
  • Autorisation de versement

20. RESSOURCES HUMAINES

  • Adhésion contrat groupe santé - Adhésion contrat groupe prévoyance
  • Autorisation

21. RESSOURCES HUMAINES

  • Créations d'emplois
  • Autorisation

22. RESSOURCES HUMAINES

  • Création d'emploi
  • Autorisation