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Comité du mardi 2 juillet 2024

1. Finances

    Budget principal
    Décision modificative N°1 de l'exercice 2024

2. Finances

    Budget principal
    Autorisations de programme, autorisation d'engagement et crédits de paiements 2024
    Modifications

3. Institutions

    Participation financière du Smédar à l'organisation du 2ème Carrefour des déchets les 3 et 4 juillet 2024
    Parc des expositions de Rouen

4. Éco-organismes et repreneurs

    Contrat de vente des matériaux issus du tri sélectif
    Verre en mélange issu de la collecte séparée sur les sites de Cléon et Rouxmesnil-Bouteilles
    Autorisation de signature

5. Ressources humaines

    Créations d'emplois
    Autorisation

6. Institutions

    Participation financière du SMÉDAR au PFD
    Désignation des représentants du SMÉDAR
    Autorisation

7. Institutions

    Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
    Communication

8. Institutions

    Société anonyme d'économie mixte locale Valenseine
    Rapport d'activités 2023
    Approbation