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Comité du mardi 22 octobre 2024

Délibérations

1/ Finances
Budget principal
Décision modificative N°2 de l'exercice 2024

2/ Finances
Budget principal
Autorisations de programme
Autorisation d'engagement et crédits de paiements 2024
Modifications

3/ Finances
Rapport d'orientation budgétaire 2025

4/ Ressources humaines
Création d'emploi chef d'équipe maintenance
Autorisation

5/ Ressources humaines
Création d'emploi chargé.e de support informatique
Autorisation

6/ Ressources humaines
Création d'emploi direction des finances
Autorisation

7/ Ressources humaines
Créations d'emploi
Autorisation

8/ Ressources humaines
Création d'emploi responsable adjoint services d'exploitation
Autorisation

9/ Ressources humaines
Frais de mission / déplacement
Adoption

9a/ Annexe à la délibération N°C2024_10_22_09

10/ Ressources humaines
Régime indemnitaire
Modifications

10a/ Annexe à la délibération N°C2024_10_22_10
10b/ Annexe critères_IFSE
10c/ Annexe proposition de réexamen d'IFSE
10d/ Annexe reexamens avec baisse possible de la part d'IFSE
10e/ Annexe proposition de CIA / année 2024
10f/ Annexe règlement de l'astreinte

11/ Eco-organismes et repreneurs
Reprise des déchets de type ferraille et métaux ferreux
Conventions conclues entre le Smédar et les sociétés de reprise
Autorisation de signature

11a/ Annexe Convention BAUDELET Normandie
11b/ Annexe Convention LCG D'HONT Récupération
11c/ Annexe Convention REVIVAL