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Comité du mercredi 11 décembre 2024

Délibérations

1/ Finances
Budget principal
Rectification de la décision modificative N°2 de l'exercice 2024

2/ Finances
Budget principal
Budget primitif 2025
Approbation

3/ Finances
Grille tarifaire 2025
Adoption

4/ Finances
Budget principal
Autorisations de programme, autorisation d'engagement et crédits de paiements
Exercice 2025

5/ Finances
Attribution d'une subvention à l'Amicale du Smédar au titre de l'année 2025
Approbation

6/ Finances
Reversement d'une recette
Prime d'assurance

7/ Finances
Reversement d'une recette
Aide versée par le fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)

8/ Ressources humaines
Création d'emplois maintenance
Autorisation

9/ Ressources humaines
Création d'emplois
Autorisation

10/ Ressources humaines
Création d'emploi Direction juridique
Autorisation

11/ Ressources humaines
Reconduction adhésion CNAS 2025
Autorisation

12/ Contrats publics
Convention relative à l'octroi d'une subvention par voies navigables de France
Approbation

12a/ Contrats publics - annexe
Plan d'aides au report modal - Volet N°A - Convention attributive de subvention

13/ Institutions
Convention pluriannuelle d'objectifs conclue entre le Smédar et l'Amicale des personnels
Renouvellement - autorisation de signature

13a/ Institutions - annexe
Convention pluriannuelle d'objectifs conclue entre le Smédar et l'Amicale des personnels du Smédar

14/ Institutions
Délégation accordée au Président en matière de marchés publics - Complément
Autorisation

15/ Institutions
Participation du Smédar au programme de soutien aux projets de coopération décentralisée
Autorisation

16/ Institutions
Adhésion du Smédar à Ideal Connaissances
Renouvellement pour l'année 2025
Autorisation

16a/ Institutions - annexe
Forfait IdealCO 2025