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Comité du mercredi 14 octobre 2020

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du Comité du 09 septembre 2020
- Compte-rendu de la délégation permanente accordée au Président en matière de marchés à
procédure adaptée, d’avenants et de cessions mobilières < 4.600 €

Délibérations :

1. FINANCES
Décision Modificative n°1 BP2020 - Approbation
2. FINANCES
Rapport d’Orientation Budgétaire 2021
3. FINANCES
Modification de la grille tarifaire 2020 - Approbation
4. FINANCES
Reversement du produit des ventes de ferrailles aux adhérents - Autorisation
5. INSTITUTION
Délégation permanente du Comité au Président – Complément – Approbation
6. INSTITUTION
Désignation des représentant.e.s du SMEDAR à l’association AMORCE
7. INSTITUTION
Désignation du (de la) représentant.e du SMEDAR au Cercle National du Recyclage (C.N.R)
8. INSTITUTION
Désignation du délégué local du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
9. INSTITUTION
Désignation des nouveaux membres de la conférence d’entente instituée entre le SMEDAR et le SMDO
10. ECO-ORGANISMES ET REPRENEURS
Avenant n°1 au contrat conclu entre la PAPETERIE NORSKE SKOG GOLBEY et le SMEDAR pour le recyclage des Journaux, magazines et prospectus issus des collectes sélectives
Autorisation de signature
11. RESSOURCES HUMAINES
Frais de déplacements – Modification – Autorisation
12. RESSOURCES HUMAINES
Mise à jour tableau des effectifs/créations/suppressions de postes
13. RESSOURCES HUMAINES
Attribution de véhicules de fonction – Autorisation
14. RESSOURCES HUMAINES
Recours au travail intérimaire – Autorisation
15. SAEML VALENSEINE
Rapport d’activités 2019 – Approbation
16. COMMUNICATION
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Fichier(s) attaché(s)Taille
Icône PDF Ordre du jour193.01 Ko
Icône PDF 1/ Décision Modificative n°1 BP 2020 - Approbation175.51 Ko
Icône PDF 2/ Rapport d’Orientation Budgétaire 2021198.6 Ko
Icône PDF 3/ Modification de la grille tarifaire 2020 - Approbation210.89 Ko
Icône PDF 4/ Reversement du produit des ventes de ferrailles aux adhérents - Autorisation109.35 Ko
Icône PDF 5/ Délégation permanente du Comité au Président – Complément – Approbation135.64 Ko
Icône PDF 6/ Désignation des représentant.e.s du SMEDAR à l’association AMORCE135.31 Ko
Icône PDF 7/ Désignation du (de la) représentant.e du SMEDAR au Cercle National du Recyclage (C.N.R)142.19 Ko
Icône PDF 8/ Désignation du délégué local du Comité National d’Action Sociale (CNAS)156.64 Ko
Icône PDF 9/ Désignation des nouveaux membres de la conférence d’entente instituée entre le SMEDAR et le SMDO126.26 Ko
Icône PDF 10/ Avenant n°1 au contrat conclu entre la PAPETERIE NORSKE SKOG GOLBEY et le SMEDAR pour le recyclage des Journaux, magazines et prospectus issus des collectes sélectives110.99 Ko
Icône PDF 11/ Frais de déplacements – Modification – Autorisation165.11 Ko
Icône PDF 12/ Mise à jour tableau des effectifs/créations/suppressions de postes170.84 Ko
Icône PDF 13/ Attribution de véhicules de fonction – Autorisation111.67 Ko
Icône PDF 14/ Recours au travail intérimaire – Autorisation112.95 Ko
Icône PDF 15/ Rapport d’activités 2019 SAEML VALENSEINE – Approbation129.85 Ko
Icône PDF 16/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés188.37 Ko
Icône PDF Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés2.47 Mo