Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du Comité du 09 septembre 2020
- Compte-rendu de la délégation permanente accordée au Président en matière de marchés à
procédure adaptée, d’avenants et de cessions mobilières < 4.600 €
Délibérations :
1. FINANCES
Décision Modificative n°1 BP2020 - Approbation
2. FINANCES
Rapport d’Orientation Budgétaire 2021
3. FINANCES
Modification de la grille tarifaire 2020 - Approbation
4. FINANCES
Reversement du produit des ventes de ferrailles aux adhérents - Autorisation
5. INSTITUTION
Délégation permanente du Comité au Président – Complément – Approbation
6. INSTITUTION
Désignation des représentant.e.s du SMEDAR à l’association AMORCE
7. INSTITUTION
Désignation du (de la) représentant.e du SMEDAR au Cercle National du Recyclage (C.N.R)
8. INSTITUTION
Désignation du délégué local du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
9. INSTITUTION
Désignation des nouveaux membres de la conférence d’entente instituée entre le SMEDAR et le SMDO
10. ECO-ORGANISMES ET REPRENEURS
Avenant n°1 au contrat conclu entre la PAPETERIE NORSKE SKOG GOLBEY et le SMEDAR pour le recyclage des Journaux, magazines et prospectus issus des collectes sélectives
Autorisation de signature
11. RESSOURCES HUMAINES
Frais de déplacements – Modification – Autorisation
12. RESSOURCES HUMAINES
Mise à jour tableau des effectifs/créations/suppressions de postes
13. RESSOURCES HUMAINES
Attribution de véhicules de fonction – Autorisation
14. RESSOURCES HUMAINES
Recours au travail intérimaire – Autorisation
15. SAEML VALENSEINE
Rapport d’activités 2019 – Approbation
16. COMMUNICATION
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés