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Comité du mercredi 19 octobre 2022

 
- Procès-verbal de la séance du Comité du 29 juin 2022

- Liste des délibérations du Comité du 19 octobre 2022
 

 Délibérations
 

1. INSTITUTIONS

  • Installation d'un·e délégué·e titulaire et de deux délégué·e·s suppléant·e·s de la Métropole Rouen Normandie au Comité syndical du Smédar

2. INSTITUTIONS

  • Élection d'un·e nouveau·elle Vice-Président·e
  • Compte-rendu d'élection

3. INSTITUTIONS

  • Désignation d'un·e réprésentant·e du Smédar au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
  • Autorisation

4. FINANCES

  • Rapport d'orientation budgétaire 2023

5. FINANCES

  • Budget principal 2022
  • Décision modificative N°1

6. FINANCES

  • Budget principal
  • Autorisations de programme et crédits de paiements 2022 - Modifications

7. FINANCES

  • Modification des tarifs 2022

8. FINANCES

  • Mise en place de la nomenclature comptable M57

9. FINANCES

  • Règlement de la nomenclature comptable M57
  • Règlement budgétaire et financier

10. FINANCES

  • Reversement d'une recette
  • Aide versée par le fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)

11. RESSOURCES HUMAINES

  • Contrat d'apprentissage
  • Autorisation

12. RESSOURCES HUMAINES

  • Créations et suppressions de postes
  • Mise à jour du tableau des effectifs

13. RESSOURCES HUMAINES

  • Attribution de trois véhicules de fonction
  • Autorisation