Délibérations
1/ Finances
Budget principal
Compte de gestion de l'exercice 2020
Approbation
2/ Finances
Budget principal
Compte administratif 2020
Approbation
3/ Finances
Budget principal
Affectation des résultats de l'exercice 2020
4/ Finances
Budget principal
Autorisations de programme et crédits de paiements 2021 - Modifications
Approbation
5/ Finances
Budget principal
Budget supplémentaire 2021
Adoption
6/ Institutions
Les grands enjeux du mandat
Approbation
7/ Institutions
Prolongation des activités de la commission innovations du Smédar
Approbation
8/ Société anonyme d'économie mixte locale Valenseine
Rapport d'activités 2020
Approbation
9/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Communication
10/ Éco-organismes et repreneurs
Convention à conclure entre le Smédar et Citéo pour la mise en oeuvre du "plan boost"
Autorisation de signature
11/ Institutions
Convention de reversement par le Smédar à la Métropole Rouen Normandie de la participation financière issus de la mise en oeuvre du plan d'action triennal 2017-2020 (Contrat d'objectifs déchets et économie circulaire (Codec) conclu entre l'Ademe et le Smédar)
Autorisation de signature
12/ Unité de Valorisation Énergétique
Vente de l'électricité produite excédentaire
Procédure de mise en vente de la production électrique pour la période du 01/01/2023 au 31/12/2023
Autorisations de signature
13/ Ressources humaines
Recrutement d'un directeur de Cabinet
Autorisation
14/ Ressources humaines
Attribution d'un véhicule de fonction
Autorisation
15/ Ressources humaines
Création de poste - Directeur de grands projets (DGP) / UVE
Autorisation
16/ Ressources humaines
Télétravail : pérennisation du dispositif
Approbation
17/ Ressources humaines
Plan d'actions égalité professionnelle Femmes et Hommes
Approbation