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Comité du mercredi 23 juin 2021

Délibérations

1/ Finances
Budget principal
Compte de gestion de l'exercice 2020
Approbation

2/ Finances
Budget principal
Compte administratif 2020
Approbation

3/ Finances
Budget principal
Affectation des résultats de l'exercice 2020

4/ Finances
Budget principal
Autorisations de programme et crédits de paiements 2021 - Modifications
Approbation

5/ Finances
Budget principal
Budget supplémentaire 2021
Adoption

6/ Institutions
Les grands enjeux du mandat
Approbation

7/ Institutions
Prolongation des activités de la commission innovations du Smédar
Approbation

8/ Société anonyme d'économie mixte locale Valenseine
Rapport d'activités 2020
Approbation

9/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Communication

10/ Éco-organismes et repreneurs
Convention à conclure entre le Smédar et Citéo pour la mise en oeuvre du "plan boost"
Autorisation de signature

11/ Institutions
Convention de reversement par le Smédar à la Métropole Rouen Normandie de la participation financière issus de la mise en oeuvre du plan d'action triennal 2017-2020 (Contrat d'objectifs déchets et économie circulaire (Codec) conclu entre l'Ademe et le Smédar)
Autorisation de signature

12/ Unité de Valorisation Énergétique
Vente de l'électricité produite excédentaire
Procédure de mise en vente de la production électrique pour la période du 01/01/2023 au 31/12/2023
Autorisations de signature

13/ Ressources humaines
Recrutement d'un directeur de Cabinet
Autorisation

14/ Ressources humaines
Attribution d'un véhicule de fonction
Autorisation

15/ Ressources humaines
Création de poste - Directeur de grands projets (DGP) / UVE
Autorisation

16/ Ressources humaines
Télétravail : pérennisation du dispositif
Approbation

17/ Ressources humaines
Plan d'actions égalité professionnelle Femmes et Hommes
Approbation