Comité du 19 décembre 2023

• Procès-verbal de la séance du Comité du 18 octobre 2023
• Procès-verbal de la séance du Comité du 23 octobre 2023

Liste des délibérations

1. Institutions

• Installation d'un délégué titulaire et de deux délégués suppléants de la Métropole Rouen Normandie au Comité syndical du Smédar

2. Finances

• Budget principal
• Décision modificative N°2 de l'exercice 2023

3. Finances

• Budget principal
• Budget primitif 2024
• Approbation

4. Finances

• Budget principal
• Autorisations de programme, autorisation d'engagement et crédits de paiements - modifications

5. Finances

• Grille tarifaire 2024
• Adoption

6. Finances

• Attribution d'une subvention à l'Amicale du personnel du Smédar au titre de l'année 2024
• Approbation

7. Finances

• Provisions pour risques et charges
• Modification de la garantie financière pour emprunt structuré

8. Finances

• Budget principal
• Durées d'armortissement des immobilisations - Modification

9. Institutions

• Délégations au Président - Modification
• Autorisation

10. Éco-organismes et repreneurs

• Contrat de vente des matériaux issus du tri sélectif et extrait de mâchefers de l'Unité de Valorisation Énergétique du Smédar
• Autorisation de signature

11. Éco-organismes et repreneurs

• Contrat REP écomaison
• Autorisation de signature

12. Ressources humaines

• Reconduction adhésion CNAS 2024
• Autorisation

13. Institutions

• Adhésion du Smédar à Ideal Connaissances
• Renouvellement pour l'année 2024
• Autorisation