Share

Comité du lundi 25 octobre 2021

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte-rendu du Comité du 23 juin 2021
  • CR délégations accordées par le Comité au Bureau et au Président


DÉLIBÉRATIONS :

1/ INSTITUTIONS : Installation de deux délégué.e.s représentant.e.s de la Métropole Rouen Normandie

2/ INSTITUTIONS : Complément à la délégation accordée au Président en matière de marchés publics pouvant être passés selon une procédure adaptée - Autorisation

3/ INSTITUTIONS : Adhésion du SMEDAR à l’association « Union Pour la Synergie Industrielle et le Développement Économique » (UPSIDE-Boucles De Rouen) – Autorisation et désignation d’un.e représentant.e du SMEDAR au sein de l’association

4/ FINANCES : Rapport d’Orientation Budgétaire 2022 - Adoption

5/ FINANCES : Décision Modificative n°2 - Adoption

6/  FINANCES : Actualisation des garanties financières ICPE applicables à l’Écopôle VESTA - Autorisation

7/ FINANCES : Actualisation des garanties financières ICPE applicables au quai de transfert Cléon - Autorisation

8/ RESSOURCES HUMAINES : Créations et suppressions de postes – Mise à jour du tableau des effectifs

9/ RESSOURCES HUMAINES : Contrat d’assurance des risques statutaires à compter du 1er janvier 2023 - Mise en concurrence par le Centre de gestion 76 et signature des contrats à intervenir - Autorisation