ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte-rendu du Comité du 23 juin 2021
- CR délégations accordées par le Comité au Bureau et au Président
DÉLIBÉRATIONS :
1/ INSTITUTIONS : Installation de deux délégué.e.s représentant.e.s de la Métropole Rouen Normandie
2/ INSTITUTIONS : Complément à la délégation accordée au Président en matière de marchés publics pouvant être passés selon une procédure adaptée - Autorisation
3/ INSTITUTIONS : Adhésion du SMEDAR à l’association « Union Pour la Synergie Industrielle et le Développement Économique » (UPSIDE-Boucles De Rouen) – Autorisation et désignation d’un.e représentant.e du SMEDAR au sein de l’association
4/ FINANCES : Rapport d’Orientation Budgétaire 2022 - Adoption
5/ FINANCES : Décision Modificative n°2 - Adoption
6/ FINANCES : Actualisation des garanties financières ICPE applicables à l’Écopôle VESTA - Autorisation
7/ FINANCES : Actualisation des garanties financières ICPE applicables au quai de transfert Cléon - Autorisation
8/ RESSOURCES HUMAINES : Créations et suppressions de postes – Mise à jour du tableau des effectifs
9/ RESSOURCES HUMAINES : Contrat d’assurance des risques statutaires à compter du 1er janvier 2023 - Mise en concurrence par le Centre de gestion 76 et signature des contrats à intervenir - Autorisation