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Mercredi 11 mai 2022

Comité

Délibérations
 
1/ ÉCO-ORGANISMES
Convention à conclure entre le Smédar et ses adhérents pour la phase 2 du Plan Boost
Autorisation de signature

1 a / SYNTHÈSE FINANCIÈRE

1 b / CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LE SMEDAR ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CAUX-AUSTREBERTHE

1 c / CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LE SMEDAR ET LA COMMAUTÉ DE COMMUNES BRAY-EAWY

1 d / CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LE SMEDAR ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES INTER-CAUX-VEXIN

1 e / CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LE SMEDAR ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION DIEPPE-MARITIME

1 f / CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LE SMEDAR ET LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE

2/ RESSOURCES HUMAINES
Autorisation recours à des services civiques

3/ RESSOURCES HUMAINES
Création d'emploi
Autorisation

4/ RESSOURCES HUMAINES
Fixation du nombre de réprésentants siègeant au Comité Social Territorial (CST) et représentativité femmes-hommes au vu de la situation des effectifs au 1er janvier 2022

5/ INSTITUTIONS
Réforme de la publicité des actes

6/ FINANCES
Budget principal
Autorisation de recours à l'emprunt